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Formations comptabilité lille, nord pas de calis
     
  Management Communication | Comptabilité Gestion Finance | Informatique | Langues étrangères | Sécurité, Hygiène, HACCP
 
 
     
 
Maitriser les principes de la TVA
  1. Le mécanisme de la TVA

  2. Le champ d'application de la TVA
    • Les opérations dans le champ d'application et hors du champ d'application
    • Les opérations exonérées de TVA et les opérations soumises à la TVA
  3. Les règles de la territorialité de la TVA
    • Les livraisons de biens
    • Les livraisons et acquisitions intracommunautaires
    • Les exportations et les importations
    • Le contingent d'achat en franchise
    • Les régimes particuliers : PBRD, ventes à distance, ventes triangulaires
    • Les prestations de services
    • Les prestations de services immatérielles (art. 259 B du GGI)
    • Les services matériellement localisables (art. 259 A du CGI)
  4. Les règles du droit à déduction de la TVA
    • Les conditions générales de déductibilité
    • Les conditions de délai
    • Les dépenses exclues du droit à déduction
    • Les documents essentiels à conserver pour déduire la TVA
    • Les modalités de la déduction
    • Les récupérations de la TVA par les assujettis étrangers
    • Les redevables assujettis partiels
  5. Les modalités d'imposition et les obligations déclaratives
    • Le fait générateur et l'exigibilité
    • Les taux de TVA
    • Les règles de facturation
    • La déclaration

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  Le droit individuel à la formation (DIF) a pour objectif de permettre à tout salarié de se constituer un crédit d'heures de formation de 20 heures par an, cumulable sur six ans dans la limite de 120 heures.

 
   
 

 

 
   
   
   
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